Constructeur de maisons individuelles sur mesure

Deux-Sèvres - Charente-Maritime - Vendée - Vienne

Mentions légales

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.corphabitat.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

 

PROPRIÉTAIRES DU SITE :

 

SARL CORP HABITAT au capital de 10 000 €

Siret n° 51497563000021

18 Rue de la Gare –  79000 Niort

 

DÉVELOPPEMENT WEB ET APPLICATION 3D:

 

SARL PLANONLINE

http://my-planonline.fr/pros

Email : contact@my-planonline.fr

 

RESPONSABLE PUBLICATION :

 

Jean Francois Talbot

SARL CORP HABITAT

 

HÉBERGEUR :

 

OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

 

DROIT D’AUTEUR ET PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

La structure générale, ainsi que les textes, photos, images et sons composant ce site sont la propriété de la SARL CORP HABITAT. Toute reproduction, totale ou partielle, et toute représentation du contenu substantiel de ce site, d’un ou de plusieurs de ses composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse de la SARL CORP HABITAT est interdite, et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animées sonores ou non, et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par des droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle, soit que la SARL CORP HABITAT en soit le titulaire, soit qu’elle soit autorisée à les reproduire et les représenter. 

A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou modification, partielle ou intégrale ou transfert sur un autre site sont interdits. 

La copie sur support papier à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée conformément à l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l’accord préalable et écrit de l’auteur, est strictement interdite.